Legs et Donations, transmettre l'espoir

Vous êtes notre espoir et notre avenir...

Faire un legs ou une donation à Vaincre les Maladies Lysosomales c’est offrir l’espoir en héritage. Par votre geste, vous renforcez aujourd’hui notre action contre la maladie et vous nous donnez des moyens stables et durables de poursuivre à long terme la mission de l’association.

Transmettre un bien à l’association Vaincre les Maladies Lysosomales est aussi un geste fort pour partager vos valeurs et poursuivre votre engagement de vie. Pour exprimer et concrétiser votre volonté, un acte écrit devra être réalisé. nous sommes là pour répondre à vos questions et vous accompagner dans ces démarches.

Sachez que votre Don est important et fera la différence. Depuis 1990, c’est la mobilisation de tous qui permet de venir en aide aux malades et de soutenir la recherche pour améliorer la prise en charge médicale. Rare mais pas Seul !

Legs ou donation ?

La Donation est un don immédiat qui prend effet du vivant du donateur et qui doit être établi devant le notaire.

Le Legs est un don fait par testament, dont la transmission n’est effectuée qu’après le décès du testateur.

Votre contact VML

Denis LE BASTARD, Directeur VML

tel 01 69 75 40 30 email : legs et donations

Des disposotions fiscales avantageuses

Vos legs, donations ou bénéfices d’assurance-vie remis à l’association VML sont exonérés des droits de succession et de mutation. Ainsi l’intégralité du capital que vous transmettez à VML sera utilisée pour mener à bien nos missions contre nos 53 maladies génétiques rares.

De plus, les dons effectués à VML par les héritiers, sur des sommes provenant d’une succession, permettent de bénéficier d’un abattement sur les droits de succession d’un montant équivalent. (art.788 III du Code Général des Impôts).

Pour toutes ces dispositions fiscales, votre notaire saura utilement vous conseiller.

Que puis-je léguer ou donner à VML ?

La liste de ce que vous pouvez donner ou leguer est longue et peut concerner tout bien pour lequel un transfert de droit ou de propriété est nécessaire : liquidités, assurance-vie, actions, bien immobiliers, terrains, meubles, objets, oeuvres d’art …

Le choix vous appartient de désigner VML comme votre légataire. Si vous n’avez pas d’héritiers, vous pouvez léguer ou donner la totalité de vos biens selon votre volonté.

Dans le cas contraire, une part fixée par la loi (appelée « Réserve ») revient à vos héritiers directs (enfants ou ascendants). Le solde représente la quotité disponible que vous pouvez choisir de léguer ou donner à une association :

Transmettre tout ou partie de mes biens ?

Faut-il être "riche" pour faire…

Non, bien sur que non, chacun peut faire une donation ou un legs en fonction de ses moyens. La solidarité n’a pas de limite, et encore moins de minimum. Chaque geste de générosité est important pour faire avancer le combat contre nos 53 maladies génétiques rares.

Faire un Legs

Pour faire un Legs, il vous suffit de rédiger un testament et d’y spécifier ce que vous souhaitez léguer à Vaincre les Maladies Lysosomales.

Soit vous rédigez un testament olographe (écrit de votre main, daté et signé), pour lequel nous tenons à votre disposition des modèles de testaments.
Soit vous faites rédiger un testament authentique (dicté par vous-même au notaire en présence de deux témoins).

Sachez que vous pouvez à tout moment révoquer ou modifier votre testament.

Vous pouvez choisir entre plusieurs types de Legs :

Le legs universel vous permet de donner, par testament, à une ou plusieurs personnes, la totalité des biens que vous laisserez à votre décès.
Le legs à titre universel consiste à léguer une fraction (la moitié, le cinquième, ses maisons et terrains, ses meubles…) ou un pourcentage fixe de ses biens.
Le legs à titre particulier vous permet de léguer un bien précis (une maison, une somme d’argent, un meuble, des valeurs de bourse).

Pour que votre volonté soit respectée, il est conseillé de déposer son testament auprès d’un notaire qui l’inscrira dans le fichier central national. Vous pouvez aussi informer VML de votre démarche.

Faire une Donation

La Donation, transfert de droit de propriété sur un bien ou objet, doit obligatoirement être faite avec votre notaire. Il rédigera un acte notarié de donation qui entraîne directement le transfert de la somme ou du bien donné. Vous pouvez choisir entre plusieurs types de donations :

Donation en pleine propriété permet de donner votre bien de façon exclusive, absolue et immédiate.
Donation en nue propriété permet de donner votre bien, mais vous réservez la jouissance à vous-même ou à une personne de votre choix, qui en bénéficiera jusqu’à la fin de sa vie.
Donation en indivision ou multipropriétés permet de donner votre quote-part d’un bien en indivision.
Donation temporaire d’usufruit. Permet par exemple de faire profiter VML durant un temps donné des dividendes ou intérêts d’un portefeuille d’actions et obligations et de le sortir de votre patrimoine.

Mon Assurance-Vie au profit des maladies rares

L’assurance-vie constitue un moyen d’épargne intéressant à plus d’un titre. Des taux et une fiscalité intéressante pour vos placements, une disponibilité en cas de coup dur et la possibilité de transmettre un capital sans frais. Ces qualités en font un des placements préférés des français.

Lors de la souscription d’un contrat d’Assurance Vie, vous êtes libre d’instituer « Vaincre les Maladies Lysosomales » comme bénéficiaire, pour tout ou partie, en portant directement le nom et les coordonnées de l’association VML* sur la clause bénéficiaire.

Vous gardez ainsi la main sur votre capital et sa disponibilité en cas de coup dur, tout en la destinant à terme à une cause qui vous tient à cœur. Le montant de cette assurance nous sera remis, net de tous droits et taxes, à votre décès.

Sachez que vous gardez la liberté à tout moment de changer le nom du ou des bénéficiaire(s) de votre contrat.

Conseil : Afin d’être sûr que l’association profitera de votre générosité, et tout en conservant votre entière liberté de changer à tout moment le bénéficiaire, nous vous conseillons d’informer VML de votre disposition à son encontre par un simple courrier ou l’envoie d’une copie de votre contrat.

* Association Vaincre les maladies Lysosomales, 2 ter avenue de France 91300 Massy

Notre engagement : le respect de votre volonté

Quels que soient vos souhaits, Vaincre les Maladies Lysosomales s’engage à respecter scrupuleusement vos volontés et à faire le meilleur usage de votre Legs ou Donation en faveur de ses actions de lutte pour vaincre les maladies lysosomales, pour les malades et leur famille.

Respect de la destination de votre Don

Vous pouvez demander à ce que votre Don soit utilisé dans un but ou dans un souci bien précis (aide sociale, recherche médicale …). Cela s’appelle le Don dédié. VML est à l’écoute de votre demande et nous l’examinerons ensemble pour voir si l’association peut recevoir votre demande et la respecter.

Respect de votre Don

Vous nous transmettez ce que vous avez acquis tout au long d’une vie. Nous ferons preuve de la plus grande attention pour que votre don soit valorisé avec la plus grande exigence pour respecter la valeur économique, mais aussi affective de votre générosité.